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Marques déposées par la société BACCHUS
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DOMAINE BERANTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BERANTEL
BACCHUS, SCI

Numéro de dépôt :
3144361
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
DOMAINE BERANTEL de BACCHUS

Présentation de la marque DOMAINE BERANTEL

Déposée le 18 janvier 2002 par la société BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BERANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société BACCHUS domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 909 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BACCHUS domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque DOMAINE BERANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BERANTEL est expirée depuis le 18 janvier 2022.

BACCHUS a également déposé les autres marques suivantes : Mon Caviste , BACCHUS FRENCH PARADOX


BACCHUS, SCI - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France - SIREN 481909398


BACCHUS - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460204 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499925 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vin d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.