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Marques déposées par BACCHUS EMOIS
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CHAIS DE LA TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAIS DE LA TRANSAT
BACCHUS EMOIS

Numéro de dépôt :
4520905
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
CHAIS DE LA TRANSAT de BACCHUS EMOIS

Présentation de la marque CHAIS DE LA TRANSAT

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par BACCHUS EMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAIS DE LA TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est BACCHUS EMOIS domicilié(e) 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND LEBOURG domicilié(e) 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque CHAIS DE LA TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS DE LA TRANSAT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

BACCHUS EMOIS a également déposé les autres marques suivantes : VINS DE LA TRANSAT , BACCHUS EMOIS , Cuvée La Proue


BACCHUS EMOIS - 3 Rue des pêcheurs - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France


Monsieur BERTRAND LEBOURG - 130 BOULEVARD DE STRASBOURG - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Récipients pour la cuisine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; cravates ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.