Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VIN CONSEIL
BACCHUS CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
1425591
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
24/12/1996

Présentation de la marque FRANCE VIN CONSEIL

Déposée le 24 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCHUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « FRANCE VIN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCHUS CONSEIL domicilié(e) 8, rue de l'arbre sec, 69001 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOUTAL - France.

La marque FRANCE VIN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VIN CONSEIL est expirée depuis le 24 décembre 1996.

BACCHUS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE NANCELLE , LE CLUB DES GRANDS GOURMETS , BACCHUS CONSEIL , LE GRAND CLUB DU VIN , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE VINCENNES , LAFOND TROSSET ET ASSOCIES , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE DEAUVILLE , LE GRAND CLUB DU VIN , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE LONGCHAMP , HUBERT D'AUTEUIL


BACCHUS CONSEIL, SARL - 8, rue de l'arbre sec, 69001 LYON. - France


Mr GOUTAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Vins.