Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS CONSEIL
BACCHUS CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
1751977
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
29/12/1998
BACCHUS CONSEIL de BACCHUS CONSEIL

Présentation de la marque BACCHUS CONSEIL

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BACCHUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BACCHUS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCHUS CONSEIL domicilié(e) 8 rue de l'arbre sec 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur GOUTAL - France.

La marque BACCHUS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS CONSEIL est expirée depuis le 29 décembre 1998.

BACCHUS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE NANCELLE , LE CLUB DES GRANDS GOURMETS , LE GRAND CLUB DU VIN , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE VINCENNES , FRANCE VIN CONSEIL , LAFOND TROSSET ET ASSOCIES , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE DEAUVILLE , LE GRAND CLUB DU VIN , LES HIPPODROMES PRODUIT DE FRANCE LONGCHAMP , HUBERT D'AUTEUIL


BACCHUS CONSEIL S.A. - 8 rue de l'arbre sec 69001 LYON - France


monsieur GOUTAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Vins, produits alimentaires à l'exception des fruits et légumes frais et des produits alimentaires pour animaux ainsi que des produits alimentaires à savoir boissons non alcooliques autres que celles à base de cacao, de café, de chocolat, de petit-lait ; conserves, foie gras, catalogue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.