Déposée le 29 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BACCHUS CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « BACCHUS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCHUS CONSEIL domicilié(e) 8 rue de l'arbre sec 69001 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur GOUTAL - France.
La marque BACCHUS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCHUS CONSEIL S.A. - 8 rue de l'arbre sec 69001 LYON - France
monsieur GOUTAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02
Vins, produits alimentaires à l'exception des fruits et légumes frais et des produits alimentaires pour animaux ainsi que des produits alimentaires à savoir boissons non alcooliques autres que celles à base de cacao, de café, de chocolat, de petit-lait ; conserves, foie gras, catalogue.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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