LE CLOS
Présentation de la marque LE CLOS
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par BACCHUS & CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 11 décembre 2017 - Changement de forme juridique n°712931 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11