Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS
BACCHUS & CIE, Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4379870
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
LE CLOS de BACCHUS & CIE

Présentation de la marque LE CLOS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par BACCHUS & CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est BACCHUS & CIETODO domicilié(e) 25 RUE DU TEMPLE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 311 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.


BACCHUS & CIE, Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée - 25 RUE DU TEMPLE - 51100 - REIMS - France - SIREN 795311331


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement de forme juridique n°712931 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Services de vente au détail de boissons alcoolisées ;

Services de bars ; bars à champagne ; bar à vins ; bar à cocktails ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.