Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS'SIS
BACCHUS AND CO, SARL

Numéro de dépôt :
3746448
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
BACCHUS\'SIS de BACCHUS AND CO

Présentation de la marque BACCHUS'SIS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCHUS AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACCHUS'SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCHUS AND CO domicilié(e) 15 RUE DES PLANTES - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 897 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACCHUS AND CO domicilié(e) 15 RUE DES PLANTES - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France.

La marque BACCHUS'SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS'SIS est expirée depuis le 15 juin 2020.


BACCHUS AND CO, SARL - 15 RUE DES PLANTES - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France - SIREN 510897994


BACCHUS AND CO - 15 RUE DES PLANTES - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.