Déposée le 4 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIXANTE TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France.
La marque SOIXANTE TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCHARIS, SAS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732
BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633384 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570801 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOIXANTE TREIZE"