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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
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97
Marque renouvelée - Marque en vigueur

97
BACCHARIS, SAS

Numéro de dépôt :
98752626
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2028

Présentation de la marque 97

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 97 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.

La marque 97 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 97 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRENTE QUATRE , QUARANTE QUATRE , QUATRE VINGT TROIS , 64 LIFESTYLE , 64 SPORT , 66 , COTE BASQUE SINSCE 64 1997 , 64 BEACH , RUGBY 64 , 44


BACCHARIS, SAS - 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732


SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France


Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381819 - Publication au BOPI 2008-08-12

Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447102 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447103 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694788 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-04

- vêtements (habillement), chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. - tissus à usage textile, couvertures de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.