74
Présentation de la marque 74
Déposée le 25 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 74 arrivera à expiration en date du 25 février 2030.
BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447103 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447102 - Publication au BOPI 2007-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428010 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15
Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742946 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-03-13