Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.
La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCHARIS, SAS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732
SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375206 - Publication au BOPI 2008-06-06
Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447101 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447104 - Publication au BOPI 2007-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608314 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684776 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18
- préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie Huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile couvertures de lit et de table. - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brones (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. - cendrier pour fumeur non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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