Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France.
La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCHARIS, SAS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732
SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 30 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690102 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Inscription le 30 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690103 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661088 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mhes pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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