Déposée le 12 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France.
La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCHARIS, SAS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732
SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 320 CHEMIN DES FALAISES - 64210 - GUETHARY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608314 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633384 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; casques de protection, casques de protection pour les motocyclistes, cyclistes et conducteurs, casques de protection pour le sport en général, protection pour les ouvriers et pour la prévention des accidents, dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel, masque de protection ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matiéres ou en matiéres plastiques ; fauteuils ; siéges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matiéres textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "64"