Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
/
40
Marque renouvelée - Marque en vigueur

40
BACCHARIS, SAS

Numéro de dépôt :
98736984
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque 40

Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.

La marque 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 40 arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRENTE QUATRE , QUARANTE QUATRE , QUATRE VINGT TROIS , 64 LIFESTYLE , 64 SPORT , 66 , COTE BASQUE SINSCE 64 1997 , 64 BEACH , RUGBY 64 , 44


BACCHARIS, SAS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732


SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France


Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375205 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447102 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447103 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684784 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

- vêtements (habillement), chaussures, chapellerie - préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.