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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
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17
Marque renouvelée - Marque en vigueur

17
BACCHARIS, SAS

Numéro de dépôt :
3016674
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
17 de BACCHARIS

Présentation de la marque 17

Déposée le 17 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.

La marque 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 17 arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRENTE QUATRE , QUARANTE QUATRE , QUATRE VINGT TROIS , 64 LIFESTYLE , 64 SPORT , 66 , COTE BASQUE SINSCE 64 1997 , 64 BEACH , RUGBY 64 , 44


BACCHARIS, SAS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732


BACCHARIS, SAS, M. WARGNIER DENIS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Inscription le 24 juillet 2000 - Retrait partiel n°304226 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447103 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447102 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2432032 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742949 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Tissus à usage textile, couvertures de lit, de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.