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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCD
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BINAURAL HD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BINAURAL HD
BACCD, SAS

Numéro de dépôt :
4362989
Date de dépôt :
20/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2027
BINAURAL HD de BACCD

Présentation de la marque BINAURAL HD

Déposée par voie électronique le 20 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BINAURAL HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCD domicilié(e) 79 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACCD, M. BRICE DATTEE domicilié(e) 79 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque BINAURAL HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINAURAL HD arrivera à expiration en date du 20 mai 2027.

BACCD a également déposé les autres marques suivantes : CALIBRED


BACCD, SAS - 79 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


BACCD, M. BRICE DATTEE - 79 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Appareils pour la reproduction du son ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.