Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE
BACCATE Sarl

Numéro de dépôt :
3092668
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/03/2011
BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE de BACCATE

Présentation de la marque BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE

Déposée le 26 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE domicilié(e) 8 Rue Rousseau Deslandes, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 561 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACCATE Sarl - France.

La marque BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 26 mars 2011.

BACCATE a également déposé les autres marques suivantes : J. ROEST CROLLIUS , B.DEB. DEAN DE LUIGNE


BACCATE Sarl - 8 Rue Rousseau Deslandes, 21200 BEAUNE - France - SIREN 350561239


BACCATE Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Liqueurs provenant de Bourgogne.