Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.DEB. DEAN DE LUIGNE
Numéro de dépôt :
1552701
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/09/1999
Présentation de la marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE
Déposée le 20 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « B.DEB. DEAN DE LUIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE est expirée depuis le 20 septembre 1999.
BACCATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11