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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE
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B.DEB. DEAN DE LUIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.DEB. DEAN DE LUIGNE
SARL BACCATE

Numéro de dépôt :
1552701
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/09/1999
B.DEB. DEAN DE LUIGNE de BACCATE

Présentation de la marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « B.DEB. DEAN DE LUIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCATE domicilié(e) CHEMIN DES BRESSANDRES, 21200 BEAUNE - France.

La marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.DEB. DEAN DE LUIGNE est expirée depuis le 20 septembre 1999.

BACCATE a également déposé les autres marques suivantes : BACCATE LIQUEURS DE BOURGOGNE , J. ROEST CROLLIUS


SARL BACCATE - CHEMIN DES BRESSANDRES, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Vins et spiritueux et liqueurs