Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sewed Skulls
Mle baccaro fanny, Agissant pour le compte de la société sewed skulls en cours de formation

Numéro de dépôt :
3877203
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
Sewed Skulls de baccaro fanny

Présentation de la marque Sewed Skulls

Déposée le 28 novembre 2011 par mademoiselle baccaro fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sewed Skulls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle baccaro fanny domicilié(e) appt 28 résidence les benjoins, 70 avenue du général de gaulle - 97425 - LES AVIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle baccaro fanny domicilié(e) appt 28 résidence les benjoins, 70 avenue du général de gaulle - 97425 - LES AVIRONS - France.

La marque Sewed Skulls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sewed Skulls est expirée depuis le 28 novembre 2021.


Mle baccaro fanny, Agissant pour le compte de la société sewed skulls en cours de formation - appt 28 résidence les benjoins, 70 avenue du général de gaulle - 97425 - LES AVIRONS - France


Mle baccaro fanny - appt 28 résidence les benjoins, 70 avenue du général de gaulle - 97425 - LES AVIRONS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Bijoux de fantaisie : pinces, barrettes, broches, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, porte-clefs, serre-têtes, bagues conçus à base de pâte polymère, de peinture, de plastique, de métaux non précieux et assemblés à la main. ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.