Déposée le 7 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANQUILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) 54120 BACCARAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France.
La marque TRANQUILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT (Société Anonyme) - 54120 BACCARAT - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Objets d'art en métaux précieux, joaillerie, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), argenterie (vaisselle), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, bijouterie, breloques, horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, boîtes et cages d'horloges, de pendules et de pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînettes, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, vases en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, terre cuite, objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bougeoirs en cristal, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres et chandeliers non en métaux précieux, chandeliers en cristal, carafes, dessous de carafes (non en papier et autre que le linge de table), porte-cartes de menus, porte-cartes en cristal, confituriers, crémiers, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, flûtes à champagne, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, gobelets et chopes non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, photophores en cristal, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de table, tartineurs non en métaux précieux. Dessous de carafes (linge de table), chemins de table, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de table (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), tapis de table (non en papier).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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