Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BACCARAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4086514
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
Marque figurative de BACCARAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, Mme. Ecaterina BONIN domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086514.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2024.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , BACCARAT , B , BACCARAT


BACCARAT, société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060


Cabinet MEYER & Partenaires, Mme. Ecaterina BONIN - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Gérance administrative d'hôtels, de résidences hôtelières, de biens immobiliers en propriété ou en copropriété, de villas, de restaurants, de bars, de salons de thé et de café, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion des ventes de biens immobiliers acquis en propriété ou en copropriété et notamment d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels et de résidences hôtelières, gestion des ventes de biens en copropriété ; gestion des ventes de villas ; gestion des ventes de résidences, services d'abonnement à des journaux, journaux d'information, brochures, brochures promotionnelles pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunications pour de tiers, aide à la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif de commandes d'achats, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, facturation, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, relations publiques, services de réponse pour abonnés absents, promotion des ventes pour des tiers, services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles et publicitaires ;

Gestion et exploitation de bien immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières, notamment acquis en propriété ou en copropriété, gestion et exploitation de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières, notamment acquis en propriété ou en copropriété situés dans des domaines hôteliers privés ou dans des centres de villégiature, gérance de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété, affaires immobilières, agences immobilières, courtage, courtage en biens immobiliers, agences de logement (propriétés immobilières), location et gestion de biens en copropriété, appartements, villas et résidences, location de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété, location de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété situés dans des domaines hôteliers privés ou dans des centres de vacances ou de villégiature, gérance d'immeubles, location d'appartements, agences de logement (propriétés immobilières), vente de locaux commerciaux, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, estimations immobilières, garanties (cautions), recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances, assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, analyse financière, crédit-bail, collectes de bienfaisance, investissements de capitaux, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, paiement par acomptes.