Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société Anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France
MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616048 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, appliques (lampes d'éclairage), diffuseurs (éclairage), flambeaux, lampadaires, lanternes d'éclairage, suspensions de lampes, lustres, plafonniers, abat-jour notamment en cristal, porte abat-jour, globes de lampes, verres de lampes, lampions, chauffe-plats.
Objets d'art, statues, statuettes ou figurines en bois, en cire, en plâtre, en corne, en os, en ivoire ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, corbeilles (non métalliques), manches de couteaux non métalliques, garnitures de portes non métalliques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, poignées de portes ou fenêtres non métalliques, verre argenté (miroiterie) ;
Cristallerie, céramique (vaisselle, récipients et produits pour le ménage ou la cuisine), terre cuite (vaisselle, récipients et produits pour la cuisine), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, objets d'art, statues, statuettes ou figurines en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre, cristaux (verrerie), verres à boire, verres (récipients), récipients à boire, bassins (récipients), carafes, cruches, cruchons, brocs, bouteilles, dessous de carafes, de verres, de cruches, de cruchons, de brocs ou de bouteilles non en papier et autres que linge de table, bouchons en cristal ou en verre, décanteurs, gobelets, hanaps, verseuses, services (vaisselle), vaisselle, services de table, plats, couvercles de plats, dessous-de-plat (ustensiles de table), assiettes, coupes, coupelles, coupes à fruits, légumiers, saladiers, raviers, jattes, écuelles, tasses, soucoupes, soupières, saucières, crémiers, sucriers, confituriers, cloches à beurre, beurriers, tartineurs, cloches à fromage, coquetiers, bols, bonbonnes, bonbonnières, burettes, huiliers et vinaigriers, poivriers, salières, moulins à usage domestique à main, moutardiers, ouvre-bouteilles, tâte-vin (pipettes), surtouts de table, cabarets (plateaux à servir), services à café ou à thé, cafetières non électriques, théières, services à épices, services à caviar, services à liqueurs, mélangeurs manuels (shakers), rafraîchissoirs, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, seaux à rafraîchir, chandeliers, candélabres (chandeliers), bougeoirs, photophores, bobèches, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfum, bocaux, boîtes en verre, en porcelaine ou en terre cuite, boîtes à thé, boîtes à café, boîtes à épices, passe-thé, porte-couteaux pour la table, porte-serviettes, porte-cartes de menus, ramasse-miettes, corbeilles à usage domestique, flacons, supports pour fleurs (arrangements floraux), presse-fruits non électriques à usage ménager, mosaïque en verre non pour la construction, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, plateaux à usage domestique, appareils et machines non électriques à usage domestique, à savoir : bouilloires, cafetières, percolateurs, presse-fruits, glacières, matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre, cache-pot non en papier, pots, poudriers, vases.
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