Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACCARAT LA MAISON
BACCARAT

Numéro de dépôt :
4407432
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
BACCARAT LA MAISON de BACCARAT

Présentation de la marque BACCARAT LA MAISON

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACCARAT LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est BACCARAT domicilié(e) rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque BACCARAT LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCARAT LA MAISON arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , BACCARAT , BACCARAT , BACCARAT


BACCARAT - rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Bougies; cierges; veilleuses (bougies); bougies parfumées; chandelles; bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies pour arbres de Noël; bougies pour l'éclairage; bougies colorées; bougies aux huiles essentielles; bougies en kit à monter; bougies de table; cire pour l'éclairage; cire pour la fabrication de bougies; huiles combustibles ; huiles pour lampe; combustibles; matières éclairantes; mèches pour bougies; mèches de lampes; kits pour la fabrication de bougies (cire et mèche pour bougie) ;

Loupes ; loupes [optique]; sabliers ; thermomètres, non à usage médical ; aimants; aimants décoratifs ; baromètres ; agendas électroniques ; boussoles ; cache-prise ; boutons de sonnerie ; interrupteurs ; appareils téléphoniques ; téléphones mobiles ; smartphones ; coques pour smartphones ; lanternes magiques; balances de salle de bain; balances ; lunettes; lunettes de soleil; étuis à lunettes; instruments à lunettes; verres de lunettes; articles de lunetterie; montures de lunettes; chaînettes et cordons de lunettes et de pince-nez; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ;

Appareils d'éclairage; lampes d'éclairage; lampes électriques; lampadaires; lampes de table ; lampes à poser ; appliques (lampes) ; appliques murales (lampes) ; luminaires ; verres de lampes; lampions; lanternes d'éclairage; lustres; plafonniers ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; manchons de lampes; abat-jour; porteabat- jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; globes de lampes; lampes à gaz; lampes à huile; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; lampes électriques pour arbres de Noël; manchons de lampes ; lanternes vénitiennes; diffuseurs électriques de parfum; lanternes à bougie; chauffe-cire en céramique pour cire parfumée ; chauffe-cire en céramique et métal pour cire parfumée ; dispositifs électriques pour chauffer des cires parfumées; diffuseurs d' huiles parfumées ; baignoires ; installations de bain; bains à remous; appareils pour bains d'hydromassage; robinets; appareils et installations sanitaires; caves à vin électriques ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; papeterie; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; anneaux de cigares; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; atlas; bagues de cigares; boîtes en carton ou en papier; brochures; circulaires ; calendriers; répertoires; caractères (chiffres et lettres); dessous de carafes et de verre en papier; dessous de chopes à bière; cadres à photographies; carnets; cartonnages; catalogues; revues (périodiques); périodiques ; journaux de bandes dessinées; journaux; coupe-papier; cahiers; couvertures [papeterie]; porte-crayons; porte-stylos ; crayons fusains; craie à écrire; cire à cacheter ; décalcomanies; écritoires; nécessaires pour l'écriture; instruments d'écriture; instruments de dessin; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage; tampons encreurs; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie encres ; encres de Chine ; encriers ; plumiers; encriers; enveloppes (papeterie); pochettes pour passeports; pochettes pour documents; plans; porte-chéquiers; éphémérides; étiquettes en papier ou en carton; faire-part (papeterie); formulaires; formules; planches à graver; gravures; images; impressions; caractères d'imprimerie; imprimés; papiers à lettres; blocs (papeterie); blocs à dessin; lithographies; marques pour livres; serre-livre; livres ; manuels ; livrets ; napperons en papier; ardoises pour écrire; biblorhaptes; classeurs [articles de bureau]; brocheuses; cartes géographiques; chemins de table en papier; déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; figurines [statuettes] en papier mâché; statuettes en papier mâché; fournitures scolaires; globes terrestres; linge de table en papier; plateaux pour ranger et compter la monnaie; porte-lettres; presse-papiers; photographies; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons ; photogravures; pointes à tracer; porte-crayons; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; prospectus; représentations graphiques; reproductions graphiques; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; cartes; cartes postales; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; sous-mains; stylographes; stylos ; support pour plumes et crayons; emballage pour bouteilles en carton ou en papier; essuie-mains en papier; sets de table en papier; linge de table en papier; nappes en papier; sacs (enveloppes; pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; aquarelles; autocollants; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bannières en papier; bâtons d'encre; bloque-pages; presses à agrafer [papeterie] ; buvards; cache-pot en papier; cartons à chapeaux [boîtes]; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; coffrets à timbres [cachets]; timbres [cachets]; vide-poches (en carton et en matières plastiques); coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; corbeilles à courier; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau; écussons [cachets en papier]; élastiques de bureau; emporte-pièce [articles de bureau]; enseignes en papier ou en carton; enveloppes [papeterie]; essuie-mains en papier; essuie-plumes; fanions en papier; feuilles; fiches [papeterie]; gommes à effacer; papier à letters; papier d'armoire parfumé ou non; perforateurs de bureau; pince-notes; pinces à billets; planchettes à pince [articles de bureau]; punaises [pointes]; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; broquettes [punaises]; signets; registres [livres]; articles pour reliures; rubans de papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs [articles de bureau]; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sceaux [cachets]; cachets [sceaux]; tableaux [peintures] encadrés ou non; tableaux noirs; taille-crayons, électriques ou non électriques; trousses à dessin ; livres photos ; livres albums ; albums de photographies ; sets de bureau [Fournitures de bureau] ; nécessaires de bureau [Fournitures de bureau] ; ouvre-lettres ; range-revues ; porte-papier ;

Articles de sellerie; selles pour chevaux; housses de selles pour chevaux; attaches de selles; courroies en cuir (sellerie); fouets et sellerie; arçons de selles; sacoches de selle; housses de selles d'équitation; coussins de selles d'équitation; tapis de selles d'équitation; garnitures de harnachement non en métaux précieux; colliers de chevaux; brides (harnais); genouillères pour chevaux; couvertures de chevaux; harnais; courroies de harnais; ferrures de harnais; étriers; oeillères [harnachement]; rênes; guides (rênes); harnachements; traits (harnachement); couvertures en peaux (fourrures); cuir ; imitation du cuir; cuir brut ou mi-ouvré; carton-cuir; moleskine (imitations du cuir); peaux d'animaux; peaux corroyées; fourrures (peaux d'animaux); sous-mains en cuir ou imitation du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en fibre vulcanisée; caisses en cuir ou en carton-cuir; caisses en fibre vulcanisée; malles ; étiquettes en cuir; valises; poignées de valises; porte-adresses pour bagages; coffrets de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”; mallettes ; mallettes pour documents; serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; vide-poches en cuir ou en imitation du cuir; similicuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs ; sacs à main; sacs à provision; sacs à roulettes; sacs de plage; sacs de sport ; sacs de voyage; ferrières (sacs en cuir); réticules (sacs à main); gibecières; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes de visite; porte-cartes (portefeuilles); bourses; bourses de mailles non en métaux précieux; porte-monnaie non en métaux précieux; bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; colliers pour animaux; laisses; lanières en cuir; sangles de cuir; cordons en cuir; licols; licous; habits pour animaux; parapluies; parasols ; cannes; cannes-sièges; ombrelles; fourreaux de parapluies; porte-musique; étuis en cuir pour casques; garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; coffres de voyages; étuis pour clés ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; pelleteries (peaux d'animaux) ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; poignées de cannes, de parapluies ou d'ombrelles ; revêtements de meubles en cuir ;

Meubles; pièces d'ameublement; meubles d'intérieurs; meubles encastrables; meubles de jardin; meubles d'extérieur; meubles de cuisine ; meubles de salles de bains; meubles pour enfants; meubles transformables; appliques murales décoratives (meubles) non en matières textiles; glaces (miroirs) ; miroirs (glaces) ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; cadres; cadres [encadrements]; cadres pour photos; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statues en bois, en cire, en plâtre, en corne, en os, en ivoire ou en matières plastiques; statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre, en corne, en os, en ivoire ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles; canapés; chaises (sièges); chaises longues; chaises de jardin ; chaises hautes pour enfants; fauteuils; divans; sièges; tabourets ; tabourets de bar ; sofas; tables; comptoirs (tables) ; plateaux de table ; vitrines (meubles); paravents (meubles) ; buffets (meubles) ; vaisseliers ; casiers ; étagères ; étagères à livres ; rayonnages [meubles]; rayonnages pour livres ; rayonnages pour revues ; rayonnages à papiers ; range-revues ; porte-revues ; porte-livres ; bibliothèques ; bahuts non métalliques; dessertes; coffres; coffres à jouets; chaises hautes pour enfants; casiers ; casiers à bouteilles ; meubles de rangements ; meuble de rangement pour discs compacts ; bancs [meubles]; commodes (meubles) ; coussins ; poufs ; porte-parapluies; porte-serviettes (meubles); portemanteaux [meubles]; lits ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; oreillers; tables de chevet ; tables basses ; bureaux ; meubles de bureau ; pupitres ; secrétaires ; consoles (meubles) ; armoires de rangement ; armoires de salon ; coffrets (meubles) ; armoires ; corbeilles (non métalliques); paniers non métalliques ; cintres pour vêtements; stores en bois tissé [mobilier]; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; stores en papier; tapis de sol pour le couchage; nattes pour le couchage; manches de couteaux non métalliques; produits d'ébénisterie; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vide-poches en bois ou en matières plastiques ; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de portes non métalliques; présentoirs; présentoirs à bijoux; mobiles (objets pour la décoration); vannerie; mobiles décoratifs produisant des sons; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques; poignées de portes ou fenêtres non métalliques; verre argenté (miroiterie) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Cristallerie; verrerie ; céramique à usage domestique; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; objets d'art, statues, statuettes ou figurines en cristal, en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; cristaux (verrerie); verres à boire; verres (récipients); récipients à boire; bassins (récipients); carafes; cruches; cruchons; brocs; bouteilles; dessous de carafes, de verres, de cruches, de cruchons, de brocs ou de bouteilles ou non en papier et autres que linge de table ; bouchons en cristal ou en verre; baguettes [instruments de cuisine]; brosses; décanteurs; gobelets en papier ou en matières plastiques; hanaps; verseuses; services (vaisselle); vaisselle; services de table; plats; couvercles de plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); assiettes; coupes; coupelles; coupes à fruits; légumiers; saladiers; raviers; jattes; écuelles; emporte-pièces (articles de cuisine); tasses; soucoupes; soupières; saucières; crémiers; sucriers; confituriers; cloches à beurre; beurriers; cloches à fromage; coquetiers; bols; range-couverts; bonbonnes; bonbonnières; burettes; huiliers et vinaigriers; poivriers; salières; moulins à usage domestique à main; moutardiers; ouvre-bouteilles; tâte-vin (pipettes); mugs ; surtouts de table; cabarets (plateaux à servir); services à café ; services à thé; cafetières non électriques; théières; services à épices; services à caviar; services à liqueurs; mélangeurs manuels (shakers); rafraîchissoirs; seaux; seaux à glace; seaux à Champagne; seaux à rafraîchir; chandeliers; candélabres (chandeliers); bougeoirs; photophores; photophores pour recevoir une bougie ; vide poches en cristal; sous-mains en cristal ; accessoires de bougie non en métaux précieux, à savoir chandeliers, photophores, couvercles décoratifs pour bougies dans des bocaux, Bougeoirs pour bougies chauffe-plats, mouchettes, éteignoirs, appliques pour bougies; récipients pour réchauffer de la cire parfumée; bobèches; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; brûle-parfum; bocaux; boîtes en cristal, en verre, en porcelaine ; boîtes à savon ; boîtes à thé; boîtes à café; boîtes à épices; passe-thé; porte-couteaux pour la table; porte-serviettes; porte-cartes de menus; ramasse-miettes; corbeilles à usage domestique; flacons; supports pour fleurs (arrangements floraux); presse-fruits non électriques à usage ménager; mosaïque en verre non pour la construction; moules (ustensiles de cuisine); ustensiles de cuisine; ustensiles de toilette; ustensiles de ménage; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; plateaux à usage domestique; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; appareils et machines non électriques à usage domestique à savoir bouilloires, cireuses pour chaussures, ustensiles de cuisson, fouets à usage ménager, batteurs, cuiseurs à vapeur, émulseurs à usage ménager; matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations; du papier et de la pierre; cache-pot non en papier; pots; poudriers; vases ;

Tissus ; tissus d'ameublement; tissus de coton, de laine, de soie, de lin, damas (étoffe); tissus à usage textile; tentures murales en matières textiles; cotonnades; nappes (non en papier); nappes en tissu; napperons en matière textile ; chemins de table en matière textile ; torchons ; serviettes de toilette ; mini-serviettes en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles; gants de toilette ; sets de table non en papier; sets de table en matières textiles; serviettes de table (en matières textiles); tapis de table (non en papier); chemins de table; couvertures de table; dessous de carafes, de verres (récipients), de chopes à bière (linge de table); essuie-verres; linge de table non en papier; linge de table en tissu; ronds de table (non en papier); linge de lit; draps; taies d'oreillers; housses d'oreillers; housses pour coussins; couettes ; housses de couette ; housses de matelas ; housses de meuble ; cache-sommiers ; taies d'oreiller ; taies de traversin ; courtepointes ; couvertures de lit; couvre-lits; couvre-pieds; couverture de voyage ; dessus de lit (couvre lits) ; plaids; couvertures de voyage; couvre-lits; écharpes de lits (chemins de lits) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); linge de maison; linge de bain (à l'exception de l'habillement); draps de bains ; draps de plage ; serviettes de toilettes en matière textile ; essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; serviettes de toilette (en matières textiles); mouchoirs de poche (en matières textiles); rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; édredons (couvre pieds de duvet) ; étoffes ; toiles cirées ; frises (étoffe) ; moustiquaires; tissus adhésifs collables à chaud; étiquettes en tissus; linge ouvré ; bannières; drapeaux (non en papier); fanions (non en papier); tapis de billards; coiffes de chapeaux; tissus pour chaussures ; matières textiles ; matières textiles à base de matériaux composites ; matières textiles à usage technique ; tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ;

Tapis; paillassons; nattes; linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tentures murales décoratives, non en matières textiles ; gazon artificiel; papiers de tenture; papiers peints; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles; tapis pour automobiles; paillasson ; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique ; sous-tapis; tapis de yoga ;

Coupe-cigares; étuis à cigares; étuis à cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; coffrets à cigares (non en métaux précieux); boîtes à cigarettes; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; porte-cigarettes; articles pour fumeurs; boîtes à allumettes ; allumettes; porte-allumettes; blagues à tabac; boîtes à cigares ou cigarettes; briquets pour fumeurs; cendriers pour fumeurs; pierres à feu; filtres pour cigarettes; fume-cigare; fume-cigarette; pipes; cure-pipes; pots à tabac; râteliers à pipes; tabatières ;

Services de vente au détail ou en gros de produits d’entretien, parfums, cosmétiques, bougies, couverts, loupes, lunettes, articles de lunetterie, appareils d'éclairage, lampes, lustres, chandeliers, bougeoirs, boîtes en métaux précieux, vide poches en métaux précieux, joaillerie, orfèvrerie, argenterie (vaisselle), bijouterie, horlogerie, presse-papiers, sous-mains, articles et instruments pour l'écriture, articles et instruments de bureau, articles de maroquinerie tels que sacs, sacs à main, sacs de voyage, bagages, porte-documents, portefeuilles, porte clés, articles de sellerie, couvertures en peau (fourrures), objets d'art en métaux précieux ou en cristal, vaisselle, vaisselle en cristal, services de table, services de table en cristal, services à thé ou à café, verres, flacons, carafes, cruches, cruchons, décanteurs, seaux, seaux à rafraîchir, vases, photophores, flacons de parfums, meubles, pièces d'ameublement, meubles d'intérieurs, meubles encastrables, meubles de jardin, meubles d'extérieur, meubles de cuisine, meubles de salles de bains, tapis, miroirs, linge de table, linge de maison, linge de toilette, linge de bain, linge de lit, vêtements, chaussures, chapellerie, parures pour vêtements et chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, articles pour fumeurs, porte-cigares ; services de promotion de vente pour des tiers ; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de décoration de vitrines et de magasins de vente ; services de relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles et publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, journaux d'information, brochures, brochures promotionnelles pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour de tiers ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail; présentation de produits afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif de commandes d'achats ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, relations publiques, services de réponse pour abonnés absents.