BACCARAT FRANCE
Présentation de la marque BACCARAT FRANCE
Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARAT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACCARAT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACCARAT FRANCE arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.
BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2139972 - Publication au BOPI 1999-03-11
Inscription le 23 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181215 - Publication au BOPI 1994-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402882 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709831 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19