Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060
Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402883 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709843 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), pinces à sucre, pinces à glace, pincettes. Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampadaires, verres de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lustres, plafonniers. Objets d'art en métaux précieux, joaillerie, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), argenterie (vaisselle), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, bijouterie, breloques, horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, boîtes et cages d'horloges, de pendules et de pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînettes, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, vases en métaux précieux. Presse-papiers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, terre cuite, objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres et chandeliers non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autre que le linge de table), porte-cartes de menus, confituriers, crémiers, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtout de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de table, tartineurs non en métaux précieux. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes et coffrets à cigares (non en métaux précieux), boîtes et coffrets à cigarettes (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), fume-cigare non en métaux précieux, fume-cigarette non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, porte-cigares non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac (non en métaux précieux).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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