Déposée le 15 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Baccarat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque Baccarat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060
MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602271 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16
Tissus, tissus d'ameublement, tissus de coton, de laine, de soie, de lin, damas (étoffe), tentures murales en matières textiles cotonnades, nappes (non en papier), nappes en tissu, sets de table non en papier, serviettes de table (en matières textiles), tapis de table (non en papier), chemins de table, couvertures de table, dessous de carafes, de verres (récipients), de chopes à bière (linge de table), essuie-verres, linge de table non en papier, linge de table en tissu, ronds de table (non en papier), linge de lit, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, housses pour coussins, couvertures de lit, plaids, couvertures de voyage, couvre-lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, serviettes de toilette (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, moustiquaires, tissus adhésifs collables à chaud, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), tapis de billards, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures. Vêtements, vêtements pour enfants, chaussures et bottes, chapellerie, boas (tours du cou), étoles, étoles en fourrure, écharpes, écharpes en fourrure, manchons, manchons en fourrure, cols, cols en fourrure, cols amovibles, foulards, turbans, châles, bandeaux pour la tête (habillement), robes, jupes, saris, blouses, chemisiers, costumes, pantalons, vestes, cravates, gilets, chemises, débardeurs, chandails, pull-overs, polos, tee-shirts, sweat-shirts, tricots (vêtements), cardigan, gabardines (vêtements), pardessus, parkas, manteaux, imperméables, capes, pèlerines, gants (habillement), chapeaux, bonnets, ceintures (habillement), lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, vêtements de sport. Parures pour vêtements et chaussures (non en métaux précieux), broches (accessoires d'habillement), agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), insignes non en métaux précieux, fermetures pour habits, fermoirs de ceintures, attaches de bretelles, articles décoratifs pour la chevelure, ornements pour les cheveux, épingles à cheveux, élastiques à cheveux, piques à cheveux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), fleurs artificielles, plumes d'autruches (accessoires d'habillement), plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), agrafes pour chaussures, boucles de souliers, dentelles et broderies, jabots (dentelles), volants de robes, de jupes ou vestes, broderies en argent, broderies en or, rubans et lacets, boutons, boutons-pression, œillets, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, badges ornementaux, cocardes (passementerie), bords pour vêtements, bordures (bords pour vêtements), brides (confection), cannetilles, colifichets (broderies), épingles et aiguilles, boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), chiffres ou lettres pour marquer le linge ou les vêtements, paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), passementerie, pompons, couronnes en fleurs artificielles, guirlandes artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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