Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACCARAT
BACCARAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3322401
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/11/2024
BACCARAT de BACCARAT

Présentation de la marque BACCARAT

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCARAT arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , BACCARAT , B , BACCARAT


BACCARAT, société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567781 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Savons, parfumerie, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de maquillage et de démaquillage, crèmes de beauté, laits de toilette, masques de beauté, crèmes et lotions pour le visage et le corps, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, huiles à usage cosmétique, shampooings, lotions pour les cheveux, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de rasage, savon à barbe, fards, poudre pour le maquillage, rouge à lèvres, mascara, crayons à usage cosmétique ; amidon à lustrer, matières à astiquer, produits pour blanchir le cuir, produits pour faire briller, cendres volcaniques pour le nettoyage, cirages, cire à polir, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes à polir, crèmes pour le cuir, papier à polir, cire à polir, préparations pour polir. Couverts (coutellerie, fourchette et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), ciseaux, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes. Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampadaires, lustres, plafonniers, lampions, flambeaux, lanternes d'éclairage, appliques de lampes, verres de lampes, globes de lampes, suspensions de lampes, abat-jour, porte-abat-jour, briquets pour l'allumage du gaz. Objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, argenterie (vaisselle), services (vaisselle) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, theières en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, burettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, seaux à champagne en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, services à café en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, urnes en métaux précieux, bougeoirs, chandeliers en métaux précieux ; bijouterie, bijoux en cloisonné, parures (bijouterie), amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues, colliers, diadèmes, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, broches, boutons de manchettes, porte-clés en métaux précieux, épingles (bijouterie), épingles de parure, épingles de cravates, chaînes, chaînettes, médailles, médaillons (bijouterie), insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, breloques ; horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, montres, montres-bracelets, boîtes et cages d'horloges, de pendulettes et de pendulettes, cadrans, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux prieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux. Papier, carton, articles de bureaux (à l'exception des meubles), objets d'art gravés, boîtes en carton ou en papier, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), blocs (papeterie), cahiers, calendriers, carnets, cartes, catalogues, prospectus, buvards, cachets (sceaux), dessous de carafes en papier, fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, instruments de dessin, règles à dessiner, crayons, porte-crayons, porte-mines, supports pour plumes et crayons, plumiers, porte-plumes, encriers, porte-lettres, stylos, presse-papiers, sous-main, serre-livres, coupe-papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : mouchoirs de poches en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, ronds de serviette en papier, imprimés, agendas, papier à lettres, enveloppes pour bouteilles, fanions, drapeaux. Cuir et imitation du cuir, cuir brut ou mi-ouvré, peaux d'animaux, peaux corroyées, couvertures en peaux (fourrures), fourrures (peaux d'animaux), peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; bourrellerie ; malles, mallettes, mallettes pour documents, valises, sacs de voyage, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, sacs à main, réticules (sacs à main), sacs à dos, sacs besace, sacs de plage, sacs à provision, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, cartables, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, gibecières, bourses, ferrières (sac en cuir), boîtes en cuir ou en carton-cuir, sous-main en cuir, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés, cadres pour photos, porte-photos, poignées de valises, articles de sellerie, bandoulières (courroies) en cuir, lanières en cuir, sangles de cuir, courroies en cuir (sellerie), parapluie, parasols et cannes, fourreaux de parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes ; colliers pour les animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles, garnitures de harnachements non en métaux précieux, porte-musique. Coffrets en cuir ou en imitation du cuir. Meubles, sièges, chaises (sièges), fauteuils, sofas, tables, vitrines (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), cadres pour photos, garnitures de meubles (non métalliques), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, verre argenté (miroiterie), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, plateaux de table, porte-parapluies, manches de couteaux non métalliques. Cristallerie, céramique, terre cuite, objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, statues et statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine, en verre ou en faïence, poteries, chinoiseries (porcelaines), brûle-parfums, vaporisateurs de parfum, pulvérisateurs de parfum, candélabres et chandeliers non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bobèches non en métaux précieux, boîtes en verre ou en cristal, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, services de table, services à caviar, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, dessous de plats (ustensiles de table), assiettes non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, pots, couvercles de pots, saladiers non en métaux précieux, bocaux, bois, tasses non en métaux précieux, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, confituriers, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupes à fruits, coupelles, crémiers, beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux,ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, bouteilles, brocs, services à liqueurs, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), décanteurs, cruches, cruchons non en métaux précieux, hanaps non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, flacons à whisky, burettes et huiliers non en métaux précieux, ménagères (huiliers) non en métaux précieux, moutardiers, salières non en métaux précieux, moulins à poivre et moulins à sel, services à épices, verseuses, vinaigriers, sucriers non en métaux précieux, tartineurs non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, louches de cuisine ou de ménage, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), ouvre-bouteilles, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, raviers, récipients calorifuges, surtouts de table (non en métaux précieux), porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, rafraîchissoirs, seaux à rafraîchir, seaux à glace, seaux à champagne, tâte-vin (pipettes), ustensiles de cuisson non électriques, récipients à boire, verres (récipients), verres à boire, gobelets, flûtes à champagne, verres opales, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), verre émaillé, supports pour plantes (arrangements floraux), cache-pot non en papier, mosaïques en verre pour la construction, nécessaires de toilette, poudriers non en métaux précieux, matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes et coffrets à cigares non en métaux précieux, étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes et coffrets à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cendriers à cigares, fume-cigare non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, porte-cigares non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac (non en métaux précieux).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.