Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe - 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Inscription le 22 février 2010 - Gage constitué n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459965 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage constitué n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Coupe-papier (articles de bureau), porte-crayons, tablettes à écrire, encriers, plumiers, porte-plume, sceaux (cachets), sousmains, stylos, supports pour plumes et crayons. Malles et valises, parapluies, cannes, bourses, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", colliers pour animaux, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, habits pour animaux, laisses, mallettes pour documents, portecartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), sous-mains en cuir, serviettes d'écoliers, trousses de voyage (maroquinerie).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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