Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe - 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2193124 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 22 février 2010 - Gage constitué n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459966 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage constitué n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Coutellerie, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-légumes, casse-noisettes non en métaux précieux, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cueille-fruits, écaillères (couteaux), hache-légumes, hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, verrerie, terre cuite, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, ampoules en verre (récipients), objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, bocaux, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), porte-cartes de menus, tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage), produits céramiques pour le ménage ou la cuisine, chandeliers non en métaux précieux, confituriers, crémiers, chinoiseries (porcelaines), presse-citron,cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, seaux à glace, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfums, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, pulvérisateurs de parfum, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux),ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtout de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de table, tartineurs non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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