Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries,
54120 BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires,
M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 rue de Dublin,
Espace Européen de l'Entreprise,
67300 SCHILTIGHEIM - France.
La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, société anonyme - Rue des Cristalleries,
54120 BACCARAT - France - SIREN 760800060
Cabinet MEYER & Partenaires,
M. LORENTZ Pierre - 2 rue de Dublin,
Espace Européen de l'Entreprise,
67300 SCHILTIGHEIM - France
Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185630 - Publication au BOPI 2000-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 22 février 2010 - Gage constitué n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455342 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage constitué n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760738 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-29
Articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, pince-nez, montures de pince-nez, étuis pour pince-nez, chaînettes et cordons de lunettes et de pince-nez, étuis pour verres de contact. Objets d'art en métaux précieux, joaillerie, orfèvrerie, bijouterie, horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, boîtes et cages d'horloges, de pendules et de pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînettes, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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