Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACCARAT
BACCARAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1557493
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2029
BACCARAT de BACCARAT

Présentation de la marque BACCARAT

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACCARAT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , B , BACCARAT , BACCARAT


BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060


Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 1999 n°2155603 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 23 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181215 - Publication au BOPI 1994-11-23

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415790 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 22 février 2010 - Gage constitué n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 25 janvier 2013 - Gage constitué n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593879 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26

Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Renouvellement avec limitation le 20 août 2019 n°2723603 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-08-20

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, argent brillant (céramique), argent en feuilles, argent sous forme de pâte, poudres à argenter, colorants, liants pour couleurs, émaux (vernis), émulsions d'argent (pigments), encres pour la peausserie, encres pour le cuir, fixatifs (vernis), huiles pour la conservation du bois, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, or brillant (céramique). ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, ambre (parfumerie), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour blanchir le cuir, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, cosmétiques pour cils, colorants pour la toilette, produits pour la conservation du cuir (cirage), motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir, produits de démaquillage, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eau de Cologne, eaux de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, produits épilatoires, essences éthériques, huiles éthérées, extraits de fleurs (parfumerie), guides en papier pour farder les yeux, fards, bases de parfums de fleurs, gels pour le bain et la douche, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, ionone (parfumerie), laits de toilette, laques pour les ongles, eau de lavande, huile de lavande, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de maquillage, musc (parfumerie), ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, gelée de pétrole à usage cosmétique, pierre à adoucir, pierre à polir, préparations pour polir, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, rouge à lèvres, produits pour l'après-rasage, savonnettes, shampooings, cosmétiques pour les cils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, produits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration. ; Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), graisses pour l'éclairage, graisses pour le cuir, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour les tissus. ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, aliments diététiques à usage médical, sels pour le bain à usage médical, sels pour bains d'eaux minérales, bains médicinaux, boissons diététiques à usage médical, huiles à usage médical, lait malté à usage médical, lotions à usage pharmaceutique, sels odorants, gelée de pétrole à usage médical, pommades à usage médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique. ; Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, instruments pour l'affilage, affiloirs, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, marteaux aiguiseurs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), burins, canifs, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, fers à onduler les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux, ciseaux, couteaux, cuirs à aiguiser, cuirs à rasoir, découpoirs (outils), estampes (outils), étampes (outils), étuis pour rasoirs, fers à friser, fers à glacer, fers à moulurer, feuillerets, fraises (outils), limes, maillets, marteaux (outils), massettes (marteaux), meules à aiguiser à main, nécessaires de rasage, coupe-ongles (électriques ou non électriques), pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pinces à épiler, pincettes, poinçons (outils), pointeaux (outils), repoussoirs, tisonniers, trousses de manucures, trousses de pédicures. ; Appareils et instruments scientifiques, électriques, aimants, avertisseurs contre le vol, balances, bouilloires électriques, bouillottes électriques, boussoles, calibres, chaînettes de pince-nez, verre revêtu d'un dépôt conducteur, étuis pour verres de contact, verres de contact, creusets, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instruments et machines pour essais de matériaux, étuis à lunettes, vêtements pour la protection contre le feu, fourneaux pour expériences, fours pour expériences, gants pour la protection contre les accidents, jumelles (optique), kaleidoscopes, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lampes optiques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, longues-vues, loupes (optique), tubes lumineux pour la publicité, articles de lunetterie, lunettes (optique), instruments à lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, masques de protection pour les ouvriers, miroirs (optique), miroirs d'inspection pour travaux, oculaires, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, appareils et machines électriques à polir à usage domestique, prismes (optique), appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, masques de soudeurs, transformateurs, verre optique, verres correcteurs (optique). ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de soufflage, de séchage, luminaires, abat-jour, porte-abat-jour, accumulateurs de chaleur, ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; appliques pour lampes, armatures de fours, bacs refroidisseurs pour fours, becs de lampes, bouilleurs, brûleurs, supports pour le chargement des fours, installations de chauffe, étuves, flambeaux, fourneaux, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils de chargement pour fours, supports pour le chargement des fours, foyers, garnitures façonnées de fourneaux, garnitures façonnées de fours, générateurs de vapeur, globes de lampes, grilles de fourneaux, grilles de foyers, grilles de fours, lampes à huile, tubes de lampes, verres de lampes, lampes à arc, lampes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage. ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, agates, aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures d'argent, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes d'horloges, boîtes de pendules, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cabinets d'horloges (boîtes d'horloges), cabinets de pendules (boîtes de pendules), cadrans (horlogerie), services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes de montres, chaînes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, chronomètres, chronoscopes, coffrets à cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, cruchons en métaux précieux, diamants, articles en doublé (métaux précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles en métaux précieux, éteignoirs en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), filtres à thé en métaux précieux, fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horloges, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, iridium, parures d'ivoire, jais brut ou mi-ouvré, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), ménagères (huiliers) en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, monnaies, montres, casse-noix en métaux précieux, filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), ornements de chapeaux en métaux précieux, ornements de jais, osmium, pedallium, épingles de parure, parures (bijouterie), parures pour chaussures en métaux précieux, passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), pendulettes, perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, réveille-matin, rhodium, ronds de serviettes en métaux précieux, ruthénium, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, objets en similor, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, spinelles (pierres précieuses), statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, verres de montres. ; Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, attaches de selles, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourrelerie, bourses, bourses de mailles (non en métaux précieux), bufflerie, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, carton-cuir, chevreau, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir, peaux corroyées, courroies de harnais, courroies en cuir (sellerie), couvertures de chevaux, couvertures en peaux (fourrures), cuir brut ou mi-ouvré, étuis en cuir pour casques, ferrières (sacs en cuir), ferrures de harnais, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillières pour chevaux, gibecières, guides (rênes), habits pour animaux, harnachements, harnais, housses de selles pour chevaux, laisses, lanières de cuir, licols, licous, mallettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), ombrelles, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d'animaux, poignées de valises, porte-cartes (porte-feuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux prieux, porte-musique, rênes, réticules (sacs à main), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sangles de cuir, articles de sellerie, selles pour chevaux, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, traits (harnachement), trousses de voyage (maroquinerie). ; Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, ambre jaune, animaux empaillés, appliques décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meubles), armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes pour cadres (encadrements), baguettes pour tableaux (encadrements), bahuts (coffres) non métalliques, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, bancs (meubles), berceaux, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), cadres à broderie, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises longues, cintres pour vêtements, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffrets à bijoux (non en métaux précieux), commodes, comptoirs (tables), coquillages (coquilles), corail, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, crochets de rideaux, dessertes, divans, écaille, écrans de cheminées, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en bois), étagères, éventails, fauteuils, fichiers (meubles), figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, housses à vêtements, ivoire brut ou mi-ouvré, jardinières (meubles), jonc d'Inde, présentoirs pour journaux, lavabos (tables de toilette), liteaux pour cadres (encadrements), literie (à l'exception du linge de lit), lits, lutrins, manches de couteaux (non métalliques), mannes (paniers), métiers à broder, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), nacre brute ou mi-ouvrée, paniers non métalliques, paravents (meubles), patères de rideaux, pièces d'ameublement, porte-chapeaux, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, ramures de cerfs, râteliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, roseau (matière à tresser), rotin, secrétaires, sièges, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, non métalliques, plateaux de tables, tables, tables de toilette, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, vaisseliers, vannerie, verre argenté (miroiterie), vitrines (meubles). ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristal, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, ampoules en verre (récipients), objets d'art en cristal, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, auges, ballons en verre (récipients), baquets, bassins (récipients), beurriers, blaireaux, porte-blaireaux, bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre et en cristal, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouillottes non électriques, boules à thé (non en métaux précieux), boules en verre et en cristal, bouteilles, brocs, brûle-parfums, burettes, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pots non en papier, services à café non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), produits ; céramiques pour le ménage, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruchons non en métaux précieux, appareils pour le démaquillage non électriques, dessous de plats (ustensiles de table), enseignes en porcelaine, en cristal ou en verre, fibres de silice vitrifiée non à usage textile, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, figurines (statuettes) en porcelaine, en cristal, en terre cuite ou en verre, fils de verre non à usage textile, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, gourdes, huiliers non en métaux précieux, jattes, laine de verre autre que pour l'isolation, légumiers, services à liqueurs, ménagères (huiliers) non en métaux précieux, mosaïques en verre ou en cristal non pour la construction, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, opalines, objets de décoration en cristal, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, pulvérisateurs de parfum, seaux à rafraîchir, récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à Champagne, services (vaisselle) non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), tendeurs de vêtements, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verre en poudre pour la décoration, verre peint, verres (récipients), verres opales, verres pour fanaux, casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre. ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc ni en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en paille), enveloppes pour bouteilles (en paille), fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, lin brut, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), toisons (poils d'animaux). ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, descentes de bain (tapis), papiers de tenture, papiers peints. ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. ; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, sauces à salade. ; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, whisky. ; Traitement de matériaux, apprêtage de textiles, apprêtage du papier, argenture (argentage), bordage d'étoffes, broderie, placages au cadmium, teinture du cuir, travail du cuir, découpage d'étoffes, impression de dessins, dorure, étamage, teinture d'étoffes, façonnage des fourrures, gravure, meulage, nickelage, reliure, travaux de sellerie, soufflage (verrerie), trempe des métaux, impression en offset, impression lithographique, imprimerie. ; Education et divertissement, organisation d'expositions. ; Analyse chimique, recherches en chimie, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), décoration intérieure, essai de matériaux, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), génie (travaux d'ingénieurs), établissement de plans (construction). ; Cafés-restaurants, cafétérias, cantines. ; Services d'opticiens. ; Consultations en matière de sécurité, exploitation de brevets, gérance de droits d'auteur, information sur la mode.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.