Déposée le 22 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation n°2101601 - Publication au BOPI 1998-01
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356904 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 22 février 2010 - Gage constitué n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage constitué n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663457 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), canifs, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), estampes, limes, nécessaires de rasage, limes à ongles.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, anneaux (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, broches (bijouterie), services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chandeliers en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, cruchons en métaux précieux,, diamants, écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, boutons de manchettes, médailles,médaillons (bijouterie), chaînes de montres, filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie) perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), tabatières en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, papeterie, porte-affiches en papier ou en carton, almanachs, anneaux de cigares, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, bagues de cigares, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, calendriers, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, carnets, cartonnages, catalogues, coupe-papier (articles de bureau),porte-crayons, décalcomanies, dossiers (papeterie), écritoires,fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, tampons encreurs, encriers, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), formulaires, formules, planches à graver, gravures, horaires imprimés, images, impressions, caractères d'imprimerie, imprimés, papier à lettres, linge de table, lithographies, marques pour livres, napperons en papier, nappes en papier, papier, presse-papiers, supports pour photographies, photogravures, pointes à tracer, porte-crayons, prospectus, représentations graphiques, reproductions graphiques, ronds de table (en papier), serviettes de table (en papier),serviettes de toilette (en papier), cartes de souhaits, sous-mains, stylographes, stylos, supports pour plumes et crayons. Boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coupe-cigares, étuis à cigares non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac (non en métaux précieux), services pour fumeurs, tabatières non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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