BACCARAT
Présentation de la marque BACCARAT
Déposée le 24 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACCARAT est expirée depuis le 24 septembre 2024.
BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2038061 - Publication au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 23 août 2004 n°2271004 - Publication au BOPI 2004-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 17 juin 1996 - Changement de nom, de dénomination n°202392 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 23 novembre 1994 - Constitution de gage n°181215 - Publication au BOPI 1994-11-23
Inscription le 22 février 2010 - Constitution de gage n°518281 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 25 janvier 2013 - Constitution de gage n°593881 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593879 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Gage radié n°593880 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567442 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16
Inscription le 26 février 2015 - Gage constitué n°644195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 23 octobre 2018 - Radiation de gage n°736182 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23