Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
BACCARAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3775031
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2030
B de BACCARAT

Présentation de la marque B

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries, 54120 BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , BACCARAT , BACCARAT , BACCARAT


BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries, 54120 BACCARAT - France - SIREN 760800060


Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754808 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, lait d'amandes à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits de toilette contre la transpiration, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de parfumerie, lotions (parfumerie), parfums, bases pour parfums de fleurs, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, musc (parfumerie), huiles essentielles, huiles éthérées, extraits de fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie, huiles de toilette, huiles d'amandes, huile de jasmin, huile de lavande, laits de toilette, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits de maquillage, produits de démaquillage, poudre pour le maquillage, fards, rouge à lèvres, produits de toilette, savons, savonnettes, talc pour la toilette, shampooings, lotions capillaires, produits de rasage, produits pour l'après-rasage, encens, bois odorants, produits épilatoires, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;

Couverts (coutellerie, fourchette et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), ciseaux, pinces à glace, pincettes, trousses de manucure, nécessaires de manucure, limes à ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coupe-ongles électriques ou non électriques, polissoirs d'ongles électriques ou non électriques, nécessaires de rasage, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, formes pour chaussures (outils de cordonniers);

Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampadaires, lustres, plafonniers, lampions, flambeaux, lanternes d'éclairage, appliques de lampes, verres de lampes, globes de lampes, suspensions de lampes, abat-jour, porte-abat-jour, briquets pour l'allumage du gaz, sèche-cheveux;

Objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, argenterie (vaisselle), services (vaisselle) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, théières en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, burettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, seaux à champagne en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, services à café en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, urnes en métaux précieux, bougeoirs, chandeliers en métaux précieux ; bijouterie, bijoux en cloisonné, parures (bijouterie), amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues, colliers, diadèmes, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, broches, boutons de manchettes, porte-clés en métaux précieux, épingles (bijouterie), épingles de parure, épingles de cravates, chaînes, chaînettes, médailles, médaillons (bijouterie), insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, breloques ; horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, montres, montres-bracelets, boîtes et cages d'horloges et de pendulettes, cadrans, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux;

Papier et carton, produits de l'imprimerie, papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, bagues de cigares, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, répertoires, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes et de verre en papier, cadres à photographies, carnets, cartonnages, catalogues, revues (périodiques), journaux, coupe-papier, porte-crayons, décalcomanies, écritoires, nécessaires pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, tampons encreurs, plumiers, encriers, enveloppes (papeterie), pochettes pour passeports, plans, porte-chéquiers, éphémérides, étiquettes non en tissus, faire-part (papeterie), formulaires, formules, planches à graver, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, imprimés, papiers à lettres, blocs (papeterie), lithographies, marques pour livres, serre-livre, napperons en papier, porte-lettres, presse-papiers, photographies, supports pour photographies, photogravures, pointes à tracer, porte-crayons, prospectus, représentations graphiques, reproductions graphiques, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, cartes, cartes postales, sous-mains, stylographes, support pour plumes et crayons, emballage pour bouteilles en carton ou en papier, essuie-mains en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage;

Cuir et imitation du cuir, cuir brut ou mi-ouvré, carton-cuir, moleskine (imitations du cuir), peaux d'animaux, peaux corroyées, fourrures (peaux d'animaux), boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, malles et valises, poignées de valises, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, ferrières (sacs en cuir), réticules (sacs à main), gibecières, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, porte-monnaie non en métaux précieux, bourrellerie, articles de sellerie, selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, attaches de selles, courroies en cuir (sellerie), fouets et sellerie, bandoulières (courroies) en cuir, colliers pour animaux, laisses, lanières en cuir, sangles de cuir, cordons en cuir, harnais, courroies de harnais, ferrures de harnais, rênes, guides (rênes), harnachements, traits (harnachement), licols, licous, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour chevaux, couvertures de chevaux, couvertures en peaux (fourrures), habits pour animaux, parapluies, parasols et cannes, ombrelles, fourreaux de parapluies, porte-musique, étuis en cuir pour casques, garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales, tableaux d'affichage, ambre jaune, pièces d'ameublement, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, verre argenté (miroiterie), armoires, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, baguettes (liteaux) d'encadrement, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, bancs (meubles), berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, métiers à broder, cadres à broderie, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caisse non métalliques, canapés, cartothèques (meubles), ramures de cerfs, chaises, porte-chapeaux, chariots (mobilier), écrans de cheminées, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), coquilles (coquillages), corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux, dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), divans, écaille, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, étagères, éventails, fauteuils, fichiers (meubles), figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinières (meubles), jonc d'inde, coffres à jouets, présentoirs pour journaux, liteaux (baguettes) d'encadrement, literie (à l'exception du linge de lit), lits, lutrins, manches de couteaux (non métalliques), mannequins, matelas, portes de meubles, rayons de meubles, miroirs (glaces), plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paille tressée (à l'exception des nattes), paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, rotin, secrétaires, sièges, sofas, sommiers de lits, statues en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tables, tables de toilette, tabourets, traversins, tresses de paille;

Pinces à sucre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, terre cuite, objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bois, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres et chandeliers non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autre que le linge de table), porte-cartes de menus, confituriers, crémiers, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de tables), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, service (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de table, tartineurs non en métaux précieux, brosses, brosses à dent, peignes, étuis pour peignes;

Gérance administrative d'hôtels, de résidences hôtelières, de biens immobiliers en propriété ou en copropriété, de villas, de restaurants, de bars, de salons de thé et de café ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion des ventes de biens immobiliers acquis en propriété ou en copropriété et notamment d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels et de résidences hôtelières ; services d'abonnement à des journaux, journaux d'information, brochures, brochures promotionnelles pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; transcription de communications ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; facturation ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise en pages à buts publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; relations publiques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; promotion des ventes pour des tiers ; services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles et publicitaires, présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail, passation, réception et traitement de commande d'achats de produits et services notamment sur Internet;

Gestion et exploitation financière de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété ; gestion et exploitation de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété situés dans des domaines hôteliers privés ou dans des centres de villégiature ; gérance de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières, notamment acquis en propriété ou en copropriété ; affaires immobilières ; agences immobilières ; courtage ; courtage en biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; location de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété ; location de biens immobiliers, d'appartements, de studios, de villas, de condominiums, d'hôtels, de résidences hôtelières notamment acquis en propriété ou en copropriété situés dans des domaines hôteliers privés ou dans des centres de villégiature ; établissement de baux ; affermage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières ; garanties (cautions) ; recouvrement de loyers ; agences de recouvrement de créances ; assurances ; informations en matière d'assurances ; affaires financières ; analyse financière ; crédit-bail ; collectes de bienfaisance ; investissements de capitaux ; émission de chèques de voyage ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; paiement par acomptes, parrainage financier;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; expédition et transmission de dépêches, de télécopies, de télégrammes ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences, fournitures de forums de discussions sur Internet;

Transport ; transport de passagers ; informations en matière de transport et de voyages ; organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; réservations pour les voyages ; réservations de places de voyage ; réservations pour le transport ; location de véhicules, d'automobiles, de voiturettes, de motocycles, de cycles, de cyclomoteurs, de bus, de cars, de bateaux, d'avions, d'hélicoptères ; services de chauffeurs ; services d'autobus ; services de taxis ; location de chevaux ; affranchissement du courrier ; distribution du courrier ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; distribution de journaux ; livraison de fleurs ; livraison de marchandises ; location de places de stationnement ; services de bateaux de plaisance;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de concerts, de séminaires, de spectacles notamment de représentations théâtrales, de spectacles de danse, de spectacles de magie, de spectacles artistiques, de comédies, de comédies musicales, d'opéras et de représentations artistiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes de spectacles ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences pédagogiques, de formations culturelles, sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles, de théâtres, d'opéras, de concerts, de compétitions ou manifestations culturelles ou sportives ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs sportifs (divertissement ou éducation) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition d'installations et de matériel sportifs et de loisirs ; organisation et conduite de compétitions sportives ; culture physique ; exploitation et mise à disposition de parcours de golf ; location de terrains de sport et notamment de cours de tennis ; formation ; enseignement du sport ; services de discothèques, boîtes de nuit, music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ou de soirées dansantes ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; exploitation de salles de cinéma et de spectacles ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; prêt de livres, de revues, de magazines, de journaux ; location d'appareils audio ou vidéo ; location de bandes sonores ou vidéo ; location de postes de radio et de télévision ; location d'enregistrements sonores ou vidéo ; organisation de concours de beauté ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations de spectacles, de concerts, d'opéras, de comédies, de spectacle.