Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
BACCARAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3398050
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/12/2025
B de BACCARAT

Présentation de la marque B

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARAT domicilié(e) Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 800 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : B bar , B , MAISON BACCARAT , BACCARAT , LES LARMES SACREES DE THEBES , BACCARAT , UN CERTAIN ETE A LIVADIA ... , BACCARAT , B , BACCARAT


BACCARAT, Société anonyme - Rue des Cristalleries - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 760800060


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506126 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602277 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

Tissus, tissus d'ameublement, tissus de coton, de laine, de soie, de lin, damas (étoffe), tentures en matières textiles, cotonnades, nappes (non en papier), nappes en tissu, sets de table non en papier, serviettes de table (en matières textiles), tapis de table (non en papier), chemins de table, couvertures de table, dessous de carafes, de verres (récipients), de chopes à bière (linge de table), essuie-verres, linge de table non en papier, linge de table en tissu, ronds de table (non en papier), linge de lit, draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, housses pour coussins, couvertures de lit, plaids, couvertures de voyage, couvre-lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, serviettes de toilette (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, moustiquaires, tissus adhésifs collables à chaud, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), tapis de billards, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures. Vêtements, vêtements pour enfants, chaussures et bottes, chapellerie, boas (tours du cou), étoles, étoles en fourrure, écharpes, écharpes en fourrure, manchons, manchons en fourrure, cols, cols en fourrure, cols amovibles, foulards, turbans, châles, bandeaux pour la tête (habillement), robes, jupes, saris, blouses, chemisiers, costumes, pantalons, vestes, cravates, gilets, chemises, débardeurs, chandails, pull-overs, polos, tee-shirts, sweat-shirts, tricots (vêtements), cardigan, gabardines (vêtements), pardessus, parkas, manteaux, imperméables, capes, pèlerines, gants (habillement), chapeaux, bonnets, ceintures (habillement), lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, vêtements de sport. Parures pour vêtements et chaussures (non en métaux précieux), broches (accessoires d'habillement), agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), insignes non en métaux précieux, fermetures pour habits, fermoirs de ceintures, attaches de bretelles, articles décoratifs pour la chevelure, ornements pour les cheveux, épingles à cheveux, élastiques à cheveux, piques à cheveux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), fleurs artificielles, plumes d'autruches (accessoires d'habillement), plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), agrafes pour chaussures, boucles de souliers, dentelles et broderies, jabots (dentelles), volants de robes, de jupes ou vestes, broderies en argent, broderies en or, rubans et lacets, boutons, boutons-pression, œillets, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, badges ornementaux, cocardes (passementerie), bords pour vêtements, bordures (bords pour vêtements), brides (confection), cannetilles, colifichets (broderies), épingles et aiguilles, boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), chiffres ou lettres pour marquer le linge ou les vêtements, paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), passementerie, pompons, couronnes en fleurs artificielles, guirlandes artificielles. Services hôteliers, réservation d'hôtels, location et réservation de logements temporaires, de chambres d'hôtels et de suites d'hôtels, location et réservation de salles de réunion, location et réservation de salles et salons de réception, de restaurants, de cafés et de cafétérias, location et réservation de chaises, chaises longues, transats, tables, linge de table, de lit et de bains, de tentes et de cabines de plage, services de restauration (alimentation), restauration (repas), services de bars, piano-bars, cafés, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteur, crèches d'enfants, services de garde d'enfants. Services de soins d'hygiène et de beauté, salons de beauté, de massage et de coiffure, services de soins esthétiques et corporels, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de saunas, de solariums, de hammams, de cures et de bains d'hygiène et de beauté, services de manucure, de pédicure et d'épilation, services d'aromathérapie, services de santé, d'assistance médicale, de soins médicaux, services de remise en forme physique, services d'informations, de conseils en matière de soins corporels et médicaux, services de composition florale, confection de bouquets, d'arrangements de fleurs et de couronnes (art floral), services d'entretien de pelouses, de jardins, de parcs privés et plate-bandes à destination d'hôtels ou de chaînes hôtelières, services de jardiniers paysagistes, toilettage d'animaux, services de soins d'animaux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.