Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARA
BACCARA S.A.

Numéro de dépôt :
92406597
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BACCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACCARA domicilié(e) 6 bis, rue Joannès Carret , 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 17 février 2002.

BACCARA a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BACCARA PARIS , BACCARA


BACCARA S.A. - 6 bis, rue Joannès Carret , 69009 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196835 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196834 - Publication au BOPI 1996-02-01

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Tissus,mouchoirs.Carrés, écharpes,foulards, cravates, vêtements confectionnés pour hommes et femmes, bonneterie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.