Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TREILLE D OC
Numéro de dépôt :
1098839
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Montpellier
Présentation de la marque LA TREILLE D OC
Déposée le 15 janvier 1979 par monsieur BACARESSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montpellier), la marque française « LA TREILLE D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TREILLE D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA TREILLE D OC est expirée depuis le 15 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054