Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVAL PASTIS MENTHE PASTIS DE MARSEILLE MENTHE DE CHINE
BACARDI-MARTINI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625136
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque DUVAL PASTIS MENTHE PASTIS DE MARSEILLE MENTHE DE CHINE

Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACARDI-MARTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVAL PASTIS MENTHE PASTIS DE MARSEILLE MENTHE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACARDI-MARTINI domicilié(e) 19, avenue Michelet, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DUVAL PASTIS MENTHE PASTIS DE MARSEILLE MENTHE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL PASTIS MENTHE PASTIS DE MARSEILLE MENTHE DE CHINE est expirée depuis le 13 mai 2006.

BACARDI-MARTINI a également déposé les autres marques suivantes : MARTINI , FLEUR DE POMME , DE RAPHA... ON RAFFOLE , (Marque figurative) , ROSSI , MARTINI , MARTINI , (Marque figurative) , DUVAL , PORBEIRA


BACARDI-MARTINI, société par actions simplifiée - 19, avenue Michelet, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 562010603


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258078 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258077 - Publication au BOPI 1998-07-16

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Boissons alcooliques anisées