BACARDI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1625172
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2030
Présentation de la marque PIPPERMINT
Déposée le 5 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACARDI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIPPERMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACARDI FRANCE domicilié(e) 19, avenue Michelet - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PIPPERMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACARDI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 19, avenue Michelet - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 562010603
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170620 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 5 février 1993 - Transmission de propriété n°154934 - Publication au BOPI 1993-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417166 - Publication au BOPI 2005-08-29
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432351 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747635 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-11
Produits pharmaceutiques contenant de la menthe.Confitures contenant de la menthe.Pâtisseries, confiseries, chocolats, contenant de la menthe.Sirops contenant de la menthe. Alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux contenant de la menthe
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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