(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 octobre 1993 par la société étrangère Bacardi & Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486070.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2023.
Bacardi & Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2247791 - Publication au BOPI 2003-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248216 - Publication au BOPI 2003-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 8 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255671 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 9 mars 2009 - Changement d'adresse n°492410 - Publication au BOPI 2009-03-09
Inscription le 8 juin 1998 - Changement de dénomination n°255672 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262656 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262657 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 13 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384747 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262658 - Publication au BOPI 1998-09-25
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540824 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04