(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 mai 1993 par BACARDI & COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de la Principauté du Liechtenstein et la société Bacardi & Company Limited Société de Liechtenstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467587.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 mai 2013.
BACARDI & COMPANY LIMITED (société organisée sous les lois de la Principauté du Liechtenstein a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°272669 - Publication au BOPI 1999-02-23
Inscription le 9 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379411 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241830 - Publication au BOPI 2003-05-06
Inscription le 17 juillet 1997 - Concession de licence n°240092 - Publication au BOPI 1997-07-17
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262658 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 8 juin 1998 - Changement de dénomination n°255672 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262657 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262656 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 8 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255671 - Publication au BOPI 1998-06-08
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24