Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMODEAL
Bacar Daoud

Numéro de dépôt :
3820232
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/04/2021
SMODEAL de Bacar Daoud

Présentation de la marque SMODEAL

Déposée le 4 avril 2011 par Bacar Daoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SMODEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Bacar Daoud domicilié(e) 4 avenu de saint menet - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bacar Daoud domicilié(e) 4 avenu de saint menet - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque SMODEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMODEAL est expirée depuis le 4 avril 2021.


Bacar Daoud - 4 avenu de saint menet - 13011 - MARSEILLE - France


Bacar Daoud - 4 avenu de saint menet - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565640 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

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