SMODEAL
Présentation de la marque SMODEAL
Déposée le 4 avril 2011 par Bacar Daoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SMODEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMODEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820232.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMODEAL est expirée depuis le 4 avril 2021.
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565640 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28