Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE
/
YOUSTEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOUSTEEL
BACACIER PROFILAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021428
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2023
YOUSTEEL de BACACIER PROFILAGE

Présentation de la marque YOUSTEEL

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YOUSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 487 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque YOUSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOUSTEEL est expirée depuis le 22 juillet 2023.

BACACIER PROFILAGE a également déposé les autres marques suivantes : B BACACIER , TUYLEO , CASCADEO , TUYLEO , SOLACIER , COVELIOS , SOLACIER


BACACIER PROFILAGE, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 437487556


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631866 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664103 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675351 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Tôles métalliques ; bardages métalliques ; bardages métalliques pour la construction et le bâtiment ; matériaux de construction métalliques ;

Distribution (livraison) de tôles métalliques, de bardages métalliques pour la construction et le bâtiment, de matériaux de construction métalliques.