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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE
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COVELIOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVELIOS
BACACIER PROFILAGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3959942
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
COVELIOS de BACACIER PROFILAGE

Présentation de la marque COVELIOS

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COVELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACACIER PROFILAGE domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 487 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque COVELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVELIOS est expirée depuis le 9 novembre 2022.

BACACIER PROFILAGE a également déposé les autres marques suivantes : B BACACIER , TUYLEO , CASCADEO , YOUSTEEL , TUYLEO , SOLACIER , SOLACIER


BACACIER PROFILAGE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 437487556


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631866 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Rails métalliques, brides métalliques et pattes d'attache métalliques en particulier assemblés de façon à former un kit pour la fixation de panneaux photovoltaïques ;

Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; panneaux solaires pour la production d'énergie.