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Marques déposées par BAC + (société civile
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B.T.S. + B.T.S. PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.T.S. + B.T.S. PLUS
BAC + (société civile)

Numéro de dépôt :
1368649
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1996

Présentation de la marque B.T.S. + B.T.S. PLUS

Déposée le 26 août 1986 par BAC + (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.T.S. + B.T.S. PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAC + (société civile), domicilié(e) 92, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque B.T.S. + B.T.S. PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.T.S. + B.T.S. PLUS est expirée depuis le 26 août 1996.

BAC + (société civile a également déposé les autres marques suivantes : I E C V INSTITUT EUROPEEN DES CADRES DE LA VENTE , EDUCOPOLE , CTS CERTIFICAT DE TECHNICIEN SUPERIEUR , ECOLE SUPERIEURE DES CADRES ET TECHNICIENS , ECIG ECOLE DES CADRES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION , INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNICIENS I S T , INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES ARTISTIQUES I S C A , INSTITUT DES TECHNIQUES ET DES METIERS I T M , ECOLE D'APPLICATION PROFESSIONNELLE E A P , EMTG ECOLE MIXTE DE TOURISME ET DE GESTION


BAC + (société civile) - 92, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.