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A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION
BAC + (société civile)

Numéro de dépôt :
1507073
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1999
A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D\'ADMINISTRATION de BAC + (société civile

Présentation de la marque A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION

Déposée le 5 janvier 1989 par BAC + (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAC + (société civile), domicilié(e) 114, rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.E.C.A. ACCESSIT EUROPEEN DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION est expirée depuis le 5 janvier 1999.

BAC + (société civile a également déposé les autres marques suivantes : I E C V INSTITUT EUROPEEN DES CADRES DE LA VENTE , EDUCOPOLE , CTS CERTIFICAT DE TECHNICIEN SUPERIEUR , ECOLE SUPERIEURE DES CADRES ET TECHNICIENS , ECIG ECOLE DES CADRES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION , INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNICIENS I S T , INSTITUT SUPERIEUR DES CARRIERES ARTISTIQUES I S C A , INSTITUT DES TECHNIQUES ET DES METIERS I T M , ECOLE D'APPLICATION PROFESSIONNELLE E A P , B.T.S. + B.T.S. PLUS


BAC + (société civile) - 114, rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;institutions d'enseignement;services d'enseignement et de formation;cours donnés dans le cadre de séminaires, organisation de concours, notamment en matière d'éducation;enseignement par correspondance;services d'édition;édition de livres, revues;abonnements de journaux; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.