Déposée le 9 août 2002 par BAC Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NESSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est BAC Robert domicilié(e) 110, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque NESSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESSLINE est expirée depuis le 9 août 2012.
BAC Robert - 110, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°362479 - Publication au BOPI 2003-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Appareils et instruments photographiques ; cinématographiques ; optiques, notamment articles de lunetterie, dont montures de lunettes, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité, appareils et instruments pour l'astronomie, jumelles, loupes. Sélection et adaptation de modes de correction en optique ophtalmique. Services d'opticien.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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