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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS
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domistudy
Marque expirée - Marque en non vigueur

domistudy
SARL BAC PLUS SARL

Numéro de dépôt :
3514601
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
domistudy de BAC PLUS

Présentation de la marque domistudy

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domistudy »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS domicilié(e) 46 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 925 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BAC PLUS domicilié(e) 46 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domistudy est expirée depuis le 18 juillet 2017.

BAC PLUS a également déposé les autres marques suivantes : ABOS Cours à Domicile , Cours Charlemagne , AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers)


SARL BAC PLUS SARL - 46 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 397925009


SARL BAC PLUS - 46 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.