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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS
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AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers)
S.A.R.L. BAC PLUS

Numéro de dépôt :
98729952
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers)

Déposée le 27 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS domicilié(e) 1 Avenue de Rangueil, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 925 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BAC PLUS - France.

La marque AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers) est expirée depuis le 27 avril 2008.

BAC PLUS a également déposé les autres marques suivantes : ABOS Cours à Domicile , Cours Charlemagne , domistudy


S.A.R.L. BAC PLUS - 1 Avenue de Rangueil, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 397925009


S.A.R.L. BAC PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Enseignement Publication livres et revues. Livres, revues, journaux Affiches Produits de l'imprimerie Manuels d'instruction ou d'enseignement Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.