Impact Partenaires
Présentation de la marque Impact Partenaires
Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAC Partenaires Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Impact Partenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Impact Partenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Impact Partenaires est expirée depuis le 19 juin 2023.
BAC Partenaires Gestion a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41