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Marques déposées par la société BAC EARL
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LES AGAPES DE BÉRANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AGAPES DE BÉRANE
BAC EARL

Numéro de dépôt :
3283087
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
LES AGAPES DE BÉRANE de BAC EARL

Présentation de la marque LES AGAPES DE BÉRANE

Déposée le 25 mars 2004 par la société BAC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AGAPES DE BÉRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société BAC EARL domicilié(e) Route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 618 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAC EARL domicilié(e) Route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

La marque LES AGAPES DE BÉRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AGAPES DE BÉRANE est expirée depuis le 25 mars 2014.


BAC EARL - Route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France - SIREN 432618791


BAC EARL - Route de Flassan,84570 MORMOIRON - 84570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Vins.